La cryptomonnaie et son impact sur vos revenus 

Au cours des dernières années, la cryptomonnaie (ou encore bitcoins, monnaie virtuelle cryptoactifs) a su attirer l’intérêt de l’actualité à grande échelle. 

En grands titres, on y retrouve des histoires de « gains monumentaux », mais aussi de « pertes colossales ». Une dualité qui symbolise parfaitement l’aspect spéculatif de la cryptomonnaie. 

Cette monnaie virtuelle est devenue un réel marché, qui change le paysage de l’investissement chez les contribuables. Ces derniers y voient certaines stratégies de gain rapide ou encore un mode de paiement pour leur entreprise. 

Toutefois, les autorités fiscales, elles, considèrent la cryptomonnaie comme un bien. La raison est simple: elle n’est pas encadrée de manière légale au Canada. Par conséquent, les différentes opérations nécessitant l’intervention de la monnaie virtuelle peuvent avoir une incidence fiscale considérable. En faire la déclaration est essentiel pour éviter les contrecoups fiscaux potentiels. Les mêmes que l’on peut lire dans les articles levant le voile sur de réelles histoires d’horreur chez des utilisateurs de cryptomonnaie mal informés.  

Voici quelques pistes de réflexion pour éviter le pire et comprendre les rouages fiscaux de la monnaie virtuelle en 2023.

Revenu d’entreprise ou gain en capital?

Dans la mesure où vous possédez de la monnaie virtuelle et que vous procédez à différentes opérations, il sera nécessaire de déterminer si l’utilisation que vous faites de la monnaie virtuelle génère un revenu d’entreprise ou encore, un gain en capital.

La cryptomonnaie comme revenu d’entreprise

Si vous vendez ou échangez de la cryptomonnaie au Québec, il est fort probable que vous exploitiez alors une entreprise.  Dans ce cas, la valeur des services ou des biens échangés doit être incluse dans le calcul de votre revenu d’entreprise — lequel sera imposé à 100%.  Aussi, si vous acceptez la monnaie virtuelle à titre de paiements pour vos produits ou services, vous devrez inclure la valeur en argent équivalente.

De l’autre côté, si vous achetez et vendez de la monnaie virtuelle sur une base régulière, vous pourriez être considéré comme exploitant une entreprise et le revenu provenant de vos transactions serait alors imposable à 100%.

Par ailleurs, si, dans ce contexte, vous subissez une perte au moment de disposer de votre monnaie virtuelle, elle sera considérée comme une perte d’entreprise.

Le cryptomonnaie comme gain en capital

Vous avez acquis de la monnaie virtuelle à titre de « placement », et ce placement a augmenté de valeur? Vous devez absolument savoir que les autorités fiscales exigent que vous déclariez un gain en capital au moment de disposer de cette monnaie. Prenons un exemple pour bien illustrer le tout:

Supposons que vous ayez fait l’acquisition de monnaie virtuelle au coût de 5 000$ en 2019. En 2022, vous décidez de la vendre à un prix de 10 000$. Vous devrez alors déclarer un gain en capital de 5 000$, dont la moitié sera imposable (si vous n’exploitez pas une entreprise).

Toutefois, si vous subissez une perte en disposant de votre monnaie virtuelle, cela sera considéré comme une perte en capital. Comme quoi, si dans l’exemple ci-haut le prix de vente était de 1 000$, vous subirez une perte en capital de 4 000$ dont la moitié serait déductible.

Ce dont on doit se rappeler

Dans les faits, plusieurs critères et facteurs sont pris en considération afin de déterminer si le gain découlant de certaines opérations impliquant de la monnaie virtuelle s’avèrent un revenu ou un gain en capital. Cependant, chaque cas est différent et se doit d’être évalué en profondeur. 

Ici, il est primordial de bien s’entourer pour obtenir l’heure juste et éviter les cauchemars fiscaux. Discutez-en dès maintenant avec Me Marc Côté, avocat en litige fiscal. 

Plus sur la conversion de monnaie virtuelle en argent

Si vous décidez d’ encaisser » votre monnaie virtuelle (pour la convertir en dollars) et que vous n’exploitez pas une entreprise, vous devrez soit déclarer le gain ou la perte en capital à la suite de la conversion. Reprenons un exemple pour mieux comprendre. 

Disons qu’en 2020, vous avez fait l’acquisition de monnaie virtuelle pour un total de 10 000$. C’est seulement en 2023 que vous convertissez cette monnaie virtuelle en dollar, pour recevoir une somme de 20 000$. Ici, vous auriez un gain en capital de 10 000$ à déclarer, dont la moitié sera imposable si vous n’exploitez pas une entreprise. 

De l’autre côté, si vous avez fait l’acquisition de la monnaie virtuelle à un prix de 20 000$ en 2020 et que vous convertissez cette monnaie en 2023 pour une somme de 10 000$, vous subirez une perte en capital de 10 000$ dont la moitié sera déductible.

Nos meilleurs conseils

Il est essentiel de conserver une traçabilité des transactions pour déterminer le montant du revenu, du gain ou de la perte en capital qui pourrait résulter de l’utilisation ou de la vente de monnaie virtuelle que vous pourriez posséder.

Encore une fois, faire affaire avec un spécialiste vous aidera à y voir plus clair, à faire de meilleur choix. Contactez-nous dès aujourd’hui pour en savoir plus sur les meilleures pratiques.